Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'EXTEMPORANE VETERINAIRE
GOVART Patrick Jean-Baptiste MALOISEL Jean-Pierre Arthur Henri
Numéro de dépôt :
97671802
Date de dépôt :
28/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque L'EXTEMPORANE VETERINAIRE
Déposée le 28 mars 1997 par GOVART Patrick Jean-Baptiste et MALOISEL Jean-Pierre Arthur Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'EXTEMPORANE VETERINAIRE »
Les déposants sont GOVART Patrick Jean-Baptiste, domicilié(e) 29, rue de Bezons, 78420 CARRIERES SUR SEINE - France et MALOISEL Jean-Pierre Arthur Henri, domicilié(e) 44 rue Pierre Curie, 78110 LE VESINET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOVART Patrick - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GOVART Patrick Jean-Baptiste - 29, rue de Bezons, 78420 CARRIERES SUR SEINE - France
MALOISEL Jean-Pierre Arthur Henri - 44 rue Pierre Curie, 78110 LE VESINET - France
GOVART Patrick - France
Inscription le 28 septembre 1999 - Rejet total n°285583 - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1999-09-28
Produits vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la fabrication de produits pharmaceutiques et vétérinaires, à conserver les aliments. Edition de livres, de revues. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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